Tours

Un conseil métropolitain très chargé lundi soir à Tours

51 points sont à l'ordre du jour.

Avant la pause estivale, les élus de Tours Métropole ont un long débat qui les attend ce lundi 25 juin à partir de 19h au sein du siège de l'agglomération aux Deux-Lions : pas moins de 51 délibérations doivent être adoptées par le conseil, et on attend aussi des précisions sur plusieurs sujets qui ont fait l'actualité ces derniers jours, en particulier le déménagement très probable de la future usine de traitement des déchets envisagée à Mettray et puis l'arrêt des activités sur la plaine de la Gloriette.

Autre moment important : la signature de l'avenant au Contrat Régional de Solidarité Territoriale, ce document qui détermine la participation du conseil régional à des projets sur le territoire des 22 communes de la métropole via des subventions financières... On vous avait expliqué en détails comment ça fonctionnait il y a quelques semaines.

Attention : la métropole annonce qu'en raison de cet ordre du jour conséquent, la possibilité d'accueillir du public sera restreinte mais les débats seront diffusés dans le hall d'accueil de l'hôtel métropolitain.

 

Voici l'ordre du jour avec des sujets importants comme le déménagement de Primagaz de St-Pierre-des-Corps vers Druye ou encore les mesures que la métropole va prendre contre les pics de pollution :

Points d’information sur :
Ø  la procédure de modification simplifiée n°2 du PLU de Chanceaux-sur-Choisille, (M. Gatard)
Ø  la procédure de modification simplifiée n°1 du PLU de Savonnières, (M. Gatard)
Ø  la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Druye. (M. Gatard),
Ø  la réimplantation de la société Primagaz (Mme Chailleux).

INSTITUTIONS: rapporteur Monsieur Philippe BRIAND

1) COMPTE-RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 14 MAI 2018, DES ARRETES A2018-100 A A2018-105, DES DECISIONS D2018-1  A D2018- 4  ET DES MARCHES ATTRIBUES EN AVRIL 2018.

2) COMPOSITION DES COMMISSIONS THEMATIQUES DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE – MODIFICATION.

FINANCES: rapporteur Monsieur Christian GATARD

3) APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DE L'EXERCICE 2017 DU BUDGET PRINCIPAL, DU BUDGET TRANSPORT, DU BUDGET DE L'ASSAINISSEMENT, DU BUDGET DE L'EAU ET DU BUDGET DU CREMATORIUM.

4) APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L'EXERCICE 2017 DU BUDGET PRINCIPAL ET AFFECTATION DU RESULTAT.

5) APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L'EXERCICE 2017 DU BUDGET ANNEXE DU TRANSPORT ET AFFECTATION DU RESULTAT.

6) APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L'EXERCICE 2017 DU BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT ET AFFECTATION DU RESULTAT.

7) APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L'EXERCICE 2017 DU BUDGET ANNEXE DE L'EAU ET AFFECTATION DU RESULTAT.

8) APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L'EXERCICE 2017 DU BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM ET AFFECTATION DU RESULTAT.

9) BUDGET PRINCIPAL-EXERCICE 2018- DECISION MODIFICATIVE N°2.

10) BUDGET TRANSPORT-EXERCICE 2018- DECISION MODIFICATIVE N°1.

11) BUDGET ASSAINISSEMENT-EXERCICE 2018-DECISION MODIFICATIVE N°1.

12) BUDGET EAU-EXERCICE 2018- DECISION MODIFICATIVE N°1.

13) EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES POUR 2018.

14) BUDGET PRINCIPAL - CONSTITUTION DE PROVISION POUR RISQUES - SOCIETE TIME ET MADAME LISE HAN.

15) BUDGET PRINCIPAL - AMORTISSEMENT DES RESEAUX ET INSTALLATIONS DE VOIRIE.

16) BUDGET ASSAINISSEMENT - CESSION D'UN MANITOU 1440 PRIVILEGE.

17) CESSION DE BENNES A ORDURES ET DE VEHICULES LEGERS.

18) AUTORISATION AU PRESIDENT DE SIGNER LE CONTRAT DIT "DE CAHORS" ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET L'ETAT.

RESSOURCES HUMAINES: rapporteur Monsieur Alexandre CHAS

19) CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES.

20) AVENANT AUX CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION ASCENDANTE ET DESCENDANTE DE SERVICE OU PARTIE DE SERVICE ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET SES COMMUNES MEMBRES.

21) HARMONISATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL DES PERSONNELS METROPOLITAINS - MODIFICATION DES MODALITES DE TEMPS DE TRAVAIL.

22) MISE EN PLACE DU NOUVEAU REGIME INDEMNITAIRE.

(Le point 23 n'a pas été renseigné, ndlr)

ADMINISTRATION GENERALE: rapporteur Monsieur Christian GATARD

24) AVENANT 1 A LA CONVENTION ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET SES COMMUNES MEMBRES POUR LA GESTION DES  SINISTRES AFFERENTS A L'EXERCICE DES COMPETENCES TRANSFEREES AU 31 DECEMBRE 2016.

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE: rapporteur Monsieur Thibault COULON

25) CONCESSIONS D'AMENAGEMENT RELATIFS AUX PARCS D'ACTIVITES SUR LE TERRITOIRE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - AVENANTS PORTANT SUR L'EVOLUTION DE LA REMUNERATION DE LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE.

TOURISME: rapporteur Monsieur Christophe BOUCHET

26) RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'OFFICE DE TOURISME METROPOLITAIN.

27) RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES CAMPINGS METROPOLITAINS DE SAINT-AVERTIN ET DE SAVONNIERES.

28) CONCOURS INTERNATIONAL D'IDEES SUR LA LOIRE - AVENANT A LA CONVENTION.

MOBILITES: rapporteur Monsieur Fréderic AUGIS

29) APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2017 FIL BLEU (KEOLIS TOURS), DELEGATAIRE DU SERVICE PUBLIC DE TRANSPORT URBAIN.

30) APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2017 FIL BLANC (TPMR TOURS), DELEGATAIRE DU SERVICE PUBLIC DE TRANSPORT DES PERSONNES A MOBILITE REDUITE.

INFRASTRUCTURES: rapporteur Monsieur Fréderic AUGIS

31) APPROBATION DU BAREME DES INTERVENTIONS DU SERVICE VOIRIE METROPOLITAINE.

SPORT: rapporteur Madame Marie-France BEAUFILS

32) APPROBATION NOUVELLE GRILLE TARIFAIRE AU CENTRE AQUATIQUE DU LAC AU 1ER JUILLET 2018.

33) RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU GOLF DE LA GLORIETTE POUR 2017.

AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE: rapporteur Monsieur Alain GUILLEMIN

34) FIXATION DES TARIFS 2018 POUR L'OCCUPATION DES CHATEAUX D'EAU DE LA METROPOLE PAR DES OPERATEURS DE STATIONS RADIOELECTRIQUES.

35) APPROBATION DE L'EVOLUTION DE L'OFFRE ET DU CATALOGUE DES TARIFS 2018 DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC TMN POUR LA REALISATION ET LA GESTION D'UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A HAUT DEBIT.

36) RAPPORT ANNUEL POUR L'EXERCICE 2017 RELATIF A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA REALISATION ET LA GESTION D'UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A HAUT DEBIT.

HABITAT: rapporteur Madame Alexandra SCHALK-PETITOT

37) DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE VALLOGIS VALLOIRE HABITAT.

AMENAGEMENT URBANISTIQUE: rapporteur Monsieur Christian GATARD

38) REVISION GENERALE DU PLU DE TOURS - MISE EN DEBAT DES ORIENTATIONS DU PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD).

39) REVISION GENERALE DU PLU DE METTRAY - MISE EN DEBAT DES ORIENTATIONS DU PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD).

40) REVISION GENERALE DU PLU DE JOUE-LES-TOURS - ARRET DU PROJET ET BILAN DE LA CONCERTATION.

41) REVISION ALLEGEE 1 DU PLU DE CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE – APPROBATION.

CULTURE: rapporteur Monsieur Cédric DE OLIVEIRA

42) RAPPORT ANNUEL RELATIF A L'EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC MUSIQUES ACTUELLES POUR 2017.

DEVELOPPEMENT DURABLE: rapporteur Monsieur Jean-Luc GALLIOT

43) MESURES EN FAVEUR DE LA QUALITE DE L'AIR ET GESTION DES PHENOMENES DE PIC DE POLLUTION.

44) FONDS DE CONCOURS TRANSITION ECOLOGIQUE 2018.

ENERGIE: rapporteur Monsieur Jean-Luc GALLIOT

45) RETROCESSION A ENEDIS D'UNE CANALISATION GAZ SUR LE PONT DU MILIEU SUR LA COMMUNE DE TOURS.

46) CONTRAT D'OBJECTIF TERRITORIAL POUR LE DEVELOPPEMENT DES ENERGIES THERMIQUES RENOUVELABLES SUR LE TERRITOIRE DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE.

EAU - ASSAINISSEMENT: rapporteur Monsieur Bertrand RITOURET

47) AVENANT AU CONTRAT D'AFFERMAGE DU SERVICE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'EAU POTABLE DES COMMUNES DE NOTRE DAME D'OE, CHANCEAUX SUR CHOISILLE ET CERELLES.

48) CONVENTION CONFIANT A LA VILLE DE TOURS UNE MISSION DE CONDUITE D'OPERATION AU PROFIT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - TRAITEMENT DE LA PROBLEMATIQUE AMIANTE SUR L'ILE AUX VACHES.

49) AMELIORATION DE LA FILIERE BOUES A LA STATION DE GLATINET SUR LA COMMUNE DE JOUE LES TOURS.

50) CONVENTION DE VENTE D'EAU EN GROS ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE SIAEP DE SEMBLANCAY.

CREMATORIUM ET POMPES FUNEBRES: rapporteur Monsieur Sébastien MARAIS

51) DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES ET A LA GESTION DU CREMATORIUM : CHOIX DU DELEGATAIRE.