Tours

Un gros conseil métropolitain lundi soir

Plus de 70 points à l'ordre du jour.

Depuis que Tours est devenue une métropole, elle a pris de nouvelles compétences. On le constate avec un épaississement de l'ordre du jour du conseil métropolitain qui réunit les 22 communes de l'agglomération. Une réunion (publique) est prévue lundi soir au siège des Deux-Lions avec plus de 70 points à l'ordre du jour pour les élus à partir de 19h30. En voici la liste...

 

Présentation du logo Tours Métropole Val de Loire par Cédric DE OLIVEIRA (vice-président à la culture).

INSTITUTIONS : rapporteur Monsieur Philippe BRIAND;

01) Modification des statuts suite à la transformation en métropole Tours Métropole Val de Loire - Saisine des conseils municipaux en vue de l'obtention de leur accord.

02) Délégation d'attribution du Conseil au Président et au Bureau.

03) Composition des commissions thématiques de Tours Métropole Val de Loire - Modifications.

04) Désignation des représentants de la Métropole au syndicat mixte Touraine Propre - Modifications.

05) Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans ses séances du 3 avril et 22 mai, des arrêtés n°A2017-34 à A2017- 60 et des marchés attribués en mars et avril 2017.

FINANCES : rapporteur Monsieur Christian GATARD;

06) Attribution de fonds de concours aux communes.

07) Demande de fonds de concours aux Communes.

08) Réaffectation de l'objet du fonds de concours de droit commun 2016  attribué à  la Commune de Rochecorbon.

09) Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2016 du Budget principal, du Budget transport du Budget de l'assainissement.

10) Approbation du Compte Administratif de l'exercice 2016 du Budget principal et affectation du résultat.

11) Approbation du Compte Administratif de l'exercice 2016 du Budget annexe du Transport et affectation du résultat.

12) Approbation du Compte Administratif de l'exercice 2016 du Budget annexe de l'assainissement et affectation du résultat.

13) Budget de l'Eau - Approbation du Compte Administratif et du compte de gestion de l'exercice 2016 du Syndicat  Intercommunal des Eaux de Saint Cyr sur Loire-Saint Symphorien-Sainte Radegonde en Touraine (S.I.E. 3S).

14) Budget annexe de l'Eau - Approbation du Compte Administratif et du compte de gestion de l'exercice 2016 du Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable de Rochecorbon-Parçay Meslay - Affectation des résultats.

15) Budget de l'Eau potable - Approbation du Compte Administratif et du compte de gestion de l'exercice 2016 du Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable de Savonnières-Villandry-Druye-Affectation des résultats.

16) Budget annexe de l'Eau - Répartition du patrimoine - Solde excédentaire de la section d'investissement du Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable de Notre Dame d'Oé-Chanceaux sur Choisille-Cerelles.

17) Budget annexe de l'Eau - Affectation des résultats du service de l'Eau potable du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de Fondettes-Luynes-Saint Etienne de Chigny.

18) Budget principal - Exercice 2017 - Décision Modificative N°1.

19) Budget Assainissement - Exercice 2017 - Décision Modificative N°1

20) Budget de l'Eau - Exercice 2017 - Décision Modificative N°1.

21) Budget Crématorium - Exercice 2017 - Décision Modificative N°1.

22) Transfert des compétences à la Métropole - autorisation de transfert des contrats.

23) Suites données aux recommandations de la Chambre Régionale des Comptes du Centre Val de Loire concernant la gestion des transports urbains.

ADMINISTRATION GENERALE : rapporteur Monsieur Christian GATARD;

24) Convention entre Tours Métropole Val de Loire et la commune de Tours pour la gestion des procédures de marchés publics.

25) Avenant n°1 à la convention de gestion conclue avec la commune de Tours pour la gestion des services relevant des compétences transférées au 31 décembre 2016.

26) Mutualisation - Avenant au règlement portant dispositions communes aux services communs.

ADMINISTRATION GENERALE : rapporteur Monsieur Serge BABARY ;

27) Adhésion à rêves de scènes urbaines.

RESSOURCES HUMAINES : rapporteur Monsieur Alexandre CHAS;

28) Créations et suppressions de postes

29) Modification des taux de promotion

30) Mise à disposition d'agents communaux temporaires auprès de la Métropole

31) Avenant à la convention de mise à disposition d'un agent auprès du Syndicat Mixte Touraine Propre

TOURISME : rapporteur Monsieur Serge BABARY;

32) Approbation du schéma métropolitain de développement touristique pour la période 2017-2022.

33) Approbation de la convention de délégation de service public conclue avec l'office de tourisme métropolitain Tours Val de Loire tourisme pour la période 2017-2022.

MOBILITES : rapporteur Monsieur Fréderic AUGIS;

34) Approbation du rapport annuel 2016 Fil Bleu (KEOLIS TOURS), délégataire du service public de transport urbain.

35) Approbation de l'avenant n°8 à la convention de délégation de service public Fil Bleu 2012-2018.

36) Approbation de la convention relative à la compensation régionale de l'abonnement scolaire sur le réseau urbain Fil Bleu.

37) Approbation de la convention relative au transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap empruntant le réseau Fil Bleu.

38) Approbation de l'avenant 1 de prolongation à la convention relative à la correspondance intégrée entre le réseau urbain Fil Bleu et interurbain Fil Vert valant transfert de la convention à la Région Centre Val de Loire.

39) Approbation du rapport annuel 2016 Fil Blanc (TPMR TOURS), délégataire du service public de transport des personnes à mobilité réduite.

40) Maison du vélo : approbation des tarifs 2017-2018.

INFRASTRUCTURES : rapporteur Monsieur Fréderic AUGIS;

41) Parking Gamard. Joué-les- Tours. Avenant n°1 à la DSP avec Vinci Park (Indigo).

42) Parking Gamard. Joué-lès-Tours. Promesse synallagmatique de concession de places de stationnement avec la société Marignan.

AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE : rapporteur Monsieur Alain GUILLEMIN;

43) Aménagement numérique du territoire - Rapport annuel relatif à la concession pour la réalisation et la gestion d'un réseau métropolitain de communications électroniques à haut débit - exercice 2016.

44) Aménagement numérique du territoire - Fixation des tarifs 2017 pour l'occupation d'infrastructures propriétés de la Métropole au profit des opérateurs de communications électroniques.

45) Fixation des tarifs 2017 pour l'occupation des châteaux d'eau de la Métropole par les opérateurs de téléphonie mobile.

46) Mutualisation - biens informatiques partagés - adoption d'une convention de mise à disposition d'un logiciel d'aide à la rédaction des marchés publics.

HABITAT : rapporteur Monsieur Christian GATARD;

47) Arrêt du 3ème Programme Local de l'Habitat 2018-2023 de Tours Métropole Val de Loire.

48) Demande d'exemption de l'application des dispositions de l'article 55 de la Loi du 13 décembre 2000 relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbains pour les communes astreintes de Tours Métropole Val de Loire pour la période triennale 2017-2019.

CULTURE : rapporteur Monsieur Cédric DE OLIVEIRA;

49) Rapport annuel relatif à l'exécution de la délégation de service public musiques actuelles pour 2016.

50) Approbation grille tarifaire Le Temps Machine 2017 2018.

51) Attribution subvention festival Terres du son.

ENVIRONNEMENT : rapporteur Monsieur Jean-Luc GALLIOT;

52) Modification du prix de remplacement d'un badge de déchèterie
 
53) Approbation de la convention avec la Communauté de communes Touraine Est Vallées pour l'utilisation de la décheterie de Saint Pierre des Corps par les habitants de la Ville aux Dames, Montlouis-sur-Loire, Larçay, Véretz et Azay-sur-Cher.

DEVELOPPEMENT DURABLE : rapporteur Monsieur Jean-Luc GALLIOT;

54) Gaspillage alimentaire - Création d'une plateforme territoriale de fruits et légumes - Avenant à la convention avec les partenaires.

EAU - ASSAINISSEMENT : rapporteur Monsieur Bertrand RITOURET;

55) Annulation de la convention portant vente d'eau entre la ville de La Riche et celle de Berthenay -  Exclusivité des branchements confiée à VEOLIA EAU.

56) Annulation de la convention portant vente d'eau entre la ville de Tours et celle de La Riche - modification du fonds de travaux dans la DSP de la ville de La Riche - Exclusivité des branchements confiée à VEOLIA EAU.

57) Annulation de la convention portant vente d'eau entre la ville de Tours et celle de Chambray-lès-Tours - création d'un fonds de travaux dans la DSP de la ville de Chambray-lès-Tours - Exclusivité des branchements et suppression du droit à déduction de la TVA.

58) Annulation de la convention portant vente d'eau entre la ville de Tours et celles de Parcay-Meslay Rochecorbon - Création d'un fonds de travaux dans la DSP- Adoption d'un nouveau règlement de service.

59) Exclusivité des branchements accordée à VEOLIA EAU - Annulation des sondes KAPTA - Nouveau règlement de service sur les communes de Chanceaux-sur-Choisille et Notre-Dame-d'Oé.

60) Exclusivité des branchements au profit de VEOLIA EAU - Annulation de la procédure du droit à déduction de la TVA - Modification du fonds de travaux - Adoption d'un nouveau règlement de service pour les communes de Savonnières Villandry et Druyes.

61) Exclusivité des branchements confiée à VEOLIA EAU - Annulation du système de management environnemental ISO 14001 - Adoption d'un nouveau règlement de service pour la commune de Ballan-Miré.

62) Exclusivité des branchements confiée à VEOLIA EAU - Suppression du transfert du droit à déduction de la TVA pour la commune de Mettray.

63) Modification du fonds de travaux dans la délégation de service public de la ville Joué-lès-Tours - exclusivité des branchements confiée à Véolia Eau.

64) Approbation du choix du délégataire - Délégation de l'exploitation du service public de production et distribution d'eau potable sur les communes de Fondettes, Luynes et Saint-Etienne-de-Chigny.

65) Tarification de l'eau potable sur les communes de Fondettes, Luynes et Saint Etienne de Chigny.

AMENAGEMENT URBANISTIQUE : rapporteur Monsieur Christian GATARD;

66) Instauration du Droit de préemption urbain sur la commune de La Riche.

67) Elaboration du PLU de La Riche - Approbation du PLU.

68) Elaboration du PLU de St Cyr sur Loire - Arrêt du projet.

69) Révision du PLU de St Etienne-de-Chigny - Mise en débat des orientations du Projet d'aménagement et de développement durable (PADD).

GEMAPI : rapporteur Monsieur Bertrand RITOURET;

70) Adhésion au Haut Comité Français pour la Défense Civile : HCFDC.

71) Adhésion au Centre Européen de Prévention du Risque d'Inondation : CEPRI.