29 points à l’ordre du jour ce lundi.
Ce lundi soir, il y a conseil municipal à 19h30 à la mairie de Joué-lès-Tours et la séance est publique. Info-Tours.fr vous propose de découvrir l’ordre du jour de la séance…
- APPROBATION DU PROCES-VERBAL
N° 1 – Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 mars 2017 – Métropole
N° 2 – Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 mars 2017
AMENAGEMENT URBAIN ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
N° 3 – Approbation du projet de règlement local de publicité
N° 4 – Acquisition 9 rue Mirabeau
N° 5 – Acquisition du 2 place de l’église
N° 6 – Désaffectation et déclassement du square Fernand Gravey
N° 7 – Délégation de Service Public chauffage urbain – AOT parcelle MICHELIN N° 8 – Dénomination « Impasse du Breuil »
N° 9 – Dénomination « Impasse du Puits Tessier »
N° 10 – Dénomination de voie « place Adrienne Bolland » N° 11 – Dénomination du rond-point du Petit Clos
N° 12 – Versement à Initiative Touraine Chinonais pour le financement d’un projet de développement d’entreprise
ESPACE PUBLIC
N° 13 – « Au Petit Marché du Soir » de la Longère des Grands Chênes – Fixation des droits de place
N° 14 – Effacement du réseau rue Descartes – Approbation de la proposition du SIEIL
ENVIRONNEMENT
N° 15 – Modification de l’arrêté préfectoral portant délimitation des zones termitées ou susceptibles de l’être
SPORTS, CULTURE ET VIE ASSOCIATIVE
N° 16 – Années Joué – Aides à projets
VIE CITOYENNE
N° 17 – Programmation des subventions 2017 de la Politique de la Ville
RESSOURCES HUMAINES
N° 18 – Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE)
N° 19 – Heures supplémentaires – Contingent mensuel de 25 heures
N° 20 – Modification de l’indice de référence pour le calcul de l’indemnité des élus
N° 21 – Modifications du tableau des effectifs – ouvertures de postes contractuels
N° 22 – Mise à disposition de personnel
FINANCES
N° 23 – Fonds de concours 2017 auprès de Tours Métropole Val de Loire
N° 24 – Subventions à l’Association Tourangelle des Centres Sociaux (ATCS) et à l’Association Jocondienne des Centres Sociaux (AJCS) pour les Contrats Locaux d’Accompagnement Scolaire (CLAS)
N° 25 – Construction de deux gymnases – Modification du montant de la prime versée aux candidats
N° 26 – Modifications des tarifs 2017
N° 27 – Subvention pour déplacement du Collège Beaulieu au Championnat de France UNSS de rugby à la Seyne sur Mer
N° 28 – Subventions pour aide à projets aux écoles
DELEGATIONS AU MAIRE
N° 29 – Délégations au Maire – Compte rendu des Décisions n°123 à n° 224 prises du 14 mars au 2 mai 2017
